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- Objet
- Territorialité
- Caractéristiques des articles proposés
- Tarifs
- Commandes
- Aire géographique
- Modalités de paiement
- Livraisons
- Tableau Pays / Modes de paiement / Modes de livraison
- Réserve de propriété
- Droit de rétractation
- Garantie légale
- Problèmes de qualité ou de non-conformité
- Responsabilité
- Propriété intellectuelle
- Données à caractère personnel
- Archivage - Preuve
- Règlement des litiges
- Informations relatives à l'identité du vendeur
Objet
Les présentes conditions générales de vente définissent les
conditions applicables à tout achat effectué sur le site marchand
www.bijouxeclectiques.com (ci après dénommé le "vendeur"), que
l'acheteur soit particulier ou non.
Le fait pour un acheteur de remplir le bon de commande
figurant sur le site, de cocher la case «J'ai lu et accepté les Conditions
générales de vente » et de confirmer la commande, vaut acceptation pleine et
entière des présentes conditions générales de vente, lesquelles seront seules
applicables au contrat ainsi conclu.
Le vendeur se réserve le droit de modifier ses conditions de
vente à tout moment. Dans ce cas, les conditions applicables seront celles en
vigueur à la date de la commande par l'acheteur.
Territorialité
Les clients qui commandent via le site Internet
www.bijouxeclectiques.com sont réputés acheter en France et sont donc soumis à
la loi française.
Caractéristiques des articles proposés
Les articles proposés sont ceux qui figurent dans le
catalogue publié sur le site.
Ces articles sont proposés dans la limite des stocks
disponibles.
Les articles proposés sous l’origine «Bijoux de
création» sont tous des créations originales Bijoux Eclectiques. Les articles
proposés sous l’origine «Bijoux fantaisie» sont des bijoux de négoce.
Ces articles sont fabriqués artisanalement et donc des
variations de couleur, de forme, ou de taille sont possibles. Les photographies
du catalogue sont les plus fidèles possibles mais ne peuvent assurer une
similitude parfaite avec l'article offert, notamment en ce qui concerne les
couleurs (différences de réglage vidéo des écrans).
Tarifs
Les prix de vente des articles en ligne, indiqués en Euros,
sont ceux en vigueur au moment de l'enregistrement du bon de commande par
l'acheteur.
Ils ne comprennent pas les frais d'expédition, facturés en
supplément du prix des articles achetés. Les frais d'expédition seront indiqués
avant l'enregistrement de la commande par l'acheteur.
La T.V.A. est non applicable conformément à l'article 293B
du Code Général des Impôts.
Le vendeur se réserve le droit de modifier ses prix à tout
moment, étant toutefois entendu que le prix figurant au catalogue le jour de la
commande sera le seul applicable à l'acheteur. Ils sont également susceptibles
de varier pour cause de prix de lancement ou promotions.
Tous les prix sont donnés sous réserve d’erreur
typographique manifeste.
Une seule remise (exemple : code promo) est accordée par
commande. Dans le cas où un problème informatique entraînerait une
duplication des remises, la commande serait bloquée jusqu’à régularisation du
paiement ou annulation.
Commandes
L'acheteur qui souhaite acheter un article doit
obligatoirement :
- s'identifier sur le site en ouvrant une session s'il est
déjà enregistré ou en créant un compte dans lequel il indiquera toutes les
coordonnées demandées. Le client est invité à relire son formulaire avant de
le valider. Le vendeur n’est pas responsable des erreurs d’envoi de courrier
électronique, (confirmation de commande ou d’expédition notamment) ni des
erreurs d’envoi des colis dues à un formulaire mal rempli.
- remplir le bon de commande en ligne en donnant toutes les
références des articles choisis;
- Confirmer sa commande après l'avoir vérifiée;
- Effectuer le paiement dans les conditions prévues;
La confirmation de la commande entraîne acceptation des
présentes conditions de vente, et vaudra signature et acceptation de la
commande.
Le vendeur communiquera par courrier électronique
confirmation de la commande enregistrée et recommande à l'acheteur de conserver
ces informations sur un document papier ou informatique.
Aire géographique
La vente en ligne des articles présentés dans le site est
réservée aux acheteurs qui résident en France métropolitaine et Corse,
Guadeloupe, Martinique, Guyane Française, Reunion, Mayotte, Nouvelle Calédonie, Polynésie
Française, Wallis et Futuna, St Pierre et Miquelon ainsi que les pays de la
zone Euro Allemagne, Autriche, Belgique, Espagne, Finlande, Grèce, Irlande,
Italie, Luxembourg, Pays-Bas, Portugal, Slovénie (voir tableau Pays / modes de
paiement, modes de livraison)
Le site est intégralement en langue française et traduit en partie en
langue anglaise.
Modalités de paiement
Toutes les commandes sont facturées en euros et payables en
euros :
- Paiement par chèque :
Le paiement est exigible à la commande par cheque bancaire ou postal en Euro
uniquement établi à l'ordre de : Martine Lange
L'envoyer à :
Martine Lange,
65 rue Augustin Marcos
93150 Le Blanc Mesnil
- Paiement par CB Visa/ Mastercard via Paypal :
Vous êtes dirigé vers Paypal
(leader mondial des solutions de paiement en ligne) pendant le processus de
commande pour faire votre paiement par CB. Après la transaction vous êtes
réorienté vers le site Bijoux Eclectiques et vous recevez votre émail de
confirmation. Cette transaction est entièrement sécurisée.
- Virement bancaire :
Les coordonnées bancaires pour
le virement vous sont communiquées lors de la confirmation de commande et
envoyées avec le mail de confirmation.
A aucun moment, les sommes
versées ne pourront être considérées comme des arrhes ou acomptes.
La commande ne sera envoyée
qu'à réception du règlement et accompagnée d'une facture sur papier
Du fait du caractère unique ou de série limitée des bijoux
proposés, une commande bloquée pendant plus de 10 jours ouvrables pour cause de
défaut de paiement sera annulée et le bijou de nouveau proposé à la vente.
Le vendeur se réserve le droit de refuser d’effectuer une
livraison ou d’honorer une commande émanant d’un client qui n’aurait pas réglé
en tout ou partie une commande précédente ou avec lequel un litige serait en
cours d’administration.
Livraisons
Les livraisons sont faites à l'adresse de livraison indiquée
dans le bon de commande et dans la limite des stocks disponibles. Toutes les livraisons sont effectuées par la Poste par
lettre ou par colis.
Les articles sont livrés sous huitaine dès réception du
règlement par chèque. Les délais de livraison ne sont donnés qu'à titre
indicatif; si ceux-ci dépassent trente jours à compter de la commande, le
contrat de vente pourra être résilié et l'acheteur remboursé.
Les frais de préparation de commande et de transport sont
facturés en fonction du poids du colis, du pays de livraison, et du mode de
livraison choisi.
Un courrier électronique de confirmation de l’envoi de son colis est envoyé à
l’acheteur. S’il existe, le numéro de colis permettant son suivi sera
communiqué également
Tout produit livré doit faire l’objet d’un contrôle et
d’éventuelles réserves en cas de détérioration partielle ou totale.
Sans réserves le produit est réputé livré en bon état et ne
pourra faire l’objet d’aucune contestation ultérieure.
En cas de perte de
colis par la Poste l’acheteur préviendra le vendeur par mail qui fera part de sa situation
au Vendeur qui se rapprochera de
son bureau de Poste muni de la preuve de dépôt pour déposer une réclamation.
En cas de perte de
lettre aucune garantie ne sera appliquée.
Tout colis ou lettre non réclamé et restitué au vendeur par
la Poste pourra être réexpédié aux frais du destinataire.
Tableau Pays / Modes de paiement / Modes de livraison
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Modes de paiement
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Mode de livraison
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| Pays
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Chèque
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CB via Paypal
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Virement bancaire
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Lettre
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Collissimo
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| France
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oui
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oui
|
oui
|
oui
|
oui
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DOM : Guadeloupe
Martinique, Guyane, Reunion, Mayotte
|
oui
|
oui
|
oui
|
|
oui
|
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TOM : Nouvelle Calédonie,
Polynésie Française, Wallis et Futuna, St Pierre et Miquelon
|
oui
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oui
|
oui
|
|
oui
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Allemagne
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|
oui
|
oui
|
oui
|
oui
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Autriche
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|
oui
|
oui
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oui
|
oui
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|
Belgique
|
|
oui
|
oui
|
oui
|
oui
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|
Espagne
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oui
|
oui
|
oui
|
oui
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Finlande
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|
oui
|
oui
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|
oui
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Grèce
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|
oui
|
oui
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|
oui
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Irlande
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|
oui
|
oui
|
oui
|
oui
|
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Italie
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|
oui
|
oui
|
oui
|
oui
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Luxembourg
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|
oui
|
oui
|
oui
|
oui
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Pays-Bas
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|
oui
|
oui
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oui
|
oui
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Portugal
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|
oui
|
oui
|
oui
|
oui
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Slovénie
|
|
oui
|
oui
|
|
oui
|
Dans le cas où un problème informatique entraînerait une
mauvaise application du tableau précedent, la commande serait bloquée jusqu’à
régularisation ou annulation.
Réserve de propriété
Le vendeur conserve la propriété pleine et entière des
articles vendus jusqu'au parfait encaissement du prix total de la commande.
Durant la période s'écoulant de la livraison au transfert de
propriété, les risques de perte, vol ou destruction sont à la charge de
l'acheteur.
L'inexécution par l'acheteur de ses obligations de paiement
confère au vendeur le droit d'exiger la restitution immédiate des marchandises
livrées aux frais et aux risques de l'acheteur.
Droit de rétractation
L'acheteur dispose d'un délai de sept jours à compter de la
date de réception de sa commande, pour retourner sans justification le ou les
articles qui ne lui conviennent pas, pour échange ou remboursement, sans
pénalité, à l'exception des frais de retour.
Les articles doivent impérativement être retournés au
vendeur dans un parfait état de revente, dans leur état d'origine, et accompagnés
de la facture correspondant à l'achat.
Tout article incomplet, abîmé, endommagé ou non accompagné
de sa facture, ne sera ni remboursé ni échangé.
Le client doit faire part au vendeur de son intention
préalable de retourner le colis. Il peut le faire par courrier électronique,
téléphone ou courrier postal.
Sous réserve du respect des conditions précédentes, un remboursement de la
valeur des produits conformément à la facture d’achat, hors frais de port, sera
effectué dans les 15 jours suivant la réception du produit par le vendeur.
Dans tous les cas, le vendeur se réserve le droit de prélever le prix des
produits manquants.
Aucun envoi en contre
remboursement ne sera accepté quel qu'en soit le motif
Garantie légale
Le client bénéficie de la garantie légale décrite à
l’article L211-1 du code de la consommation qui reprend les articles 1641 à
1648 du code civil.
Pour rappel, cette garantie est due par le vendeur sous 4 conditions :
- que le défaut du produit soit caché,
- qu’il soit antérieur à la conclusion du contrat de vente,
- qu’il soit important à tel point que le client ne l’aurait pas acheté ou en
aurait offert un prix moindre,
- que l’action soit intentée dans un bref délai à partir de la découverte du
défaut.
Problèmes de qualité ou de non-conformité
En cas de livraison d'un produit ne
correspondant pas à la commande (défectueux ou non conforme), l'acheteur doit
formuler sa réclamation dans un délai de 7 jours à compter de la réception de
la commande.
Les réclamations doivent être adressées par
lettre ou e-mail au vendeur et comporter :
- les coordonnées de l'acheteur.
- le numéro de commande
- la désignation du produit.
- les motifs de la réclamation.
Si la réclamation est recevable, le vendeur
attribue un numéro de retour à l'acheteur. A défaut le vendeur ne procédera à
aucun échange ou remboursement
Tout produit à échanger ou à rembourser devra
être retourné au vendeur dans son état et emballage d'origine.
Les frais d'envoi sont à la charge du vendeur,
sauf dans le cas où le produit repris ou échangé ne correspond pas à la
déclaration d'origine faite par l'acheteur dans sa réclamation. La prise en
charge de ces frais de retour sera plafonnée au tarif correspondant à l'envoi
en Colissimo recommandé R1.
Responsabilité
Le vendeur ne pourra être tenu pour responsable de tous
dommages indirects qui pourraient survenir du fait de l'achat des articles.
La responsabilité du vendeur ne sera pas engagée si la
responsabilité est imputable soit à l'acheteur, soit au fait imprévisible et
insurmontable d'un tiers étranger à la fourniture des prestations prévues, (par
exemple de perturbation ou grève totale ou partielle notamment des services
postaux et moyens de transport et/ou communications), soit en cas de rupture de
stock ou d'indisponibilité d'un article, soit en cas de force majeure.
Propriété intellectuelle
Tous les éléments du site www.bijouxeclectiques.com. sont et
restent la propriété intellectuelle et exclusive de Martine Lange.
Tous les modèles présentés dans ce site sont protégés par la
loi sur la propriété intellectuelle (articles L111-1 et suivants du code de la
propriété intellectuelle). Aucune reproduction, même partielle, autres que
celles prévues à l'article L122-5 du code de la propriété intellectuelle ne
peut être faite de ce site sans l'autorisation expresse de l'auteur.
Données à caractère personnel
Les informations collectées par le vendeur
lors de toute commande de l'acheteur sont nécessaires pour la gestion de sa
commande. Conformément à la loi Informatique et Libertés n°78-17 du 6 janvier
1978, l'acheteur dispose d'un droit d'accès, de rectification, d'opposition et
de suppression aux données le concernant. Pour exercer ce droit, l'acheteur
doit nous contacter par courrier ou par mail. (Voir Informations relatives à
l'identité du vendeur)
Le site www.bijouxeclectiques.com fait usage
de cookie de session indispensables pour naviguer sur le site. Aucune
information n'est transmise au vendeur par ce biais.
Le traitement automatisé d'informations, y
compris la gestion des adresses e-mail des utilisateurs du site a fait l'objet
d'une déclaration à la CNIL enregistrée sous le numéro 1076822.
Archivage - Preuve
Le vendeur archive les factures. En s'identifiant préalablement sur le site
www.bijouxeclectiques.com l'acheteur aura accès à ses commandes archivées
pendant trois ans. Ensuite il pourra en faire la demande écrite
au vendeur par courrier ou par e-mail.
Règlement des litiges
Les
présentes conditions de vente en ligne sont soumises à la loi française. En
cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant tout recours
judiciaire.
Informations relatives à l'identité du vendeur
Nom Commercial : Bijoux Eclectiques
Site : http://www.bijouxeclectiques.com
SIRET 481 395 705 00017
Code APE 366A
N° RM : 93 200500592
N° RCS : 481 395 705 R.C.S. Bobigny
Adresse :
Bijoux Eclectiques - Martine Lange
65 rue Augustin Marcos
93150 Blanc Mesnil
Tel : 01 48 65 16 19
E-mail : en page Contact Us
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